Dernière mise à jour : avril 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site mts3d.shop. En passant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
MTS3D propose des créations artisanales réalisées par impression 3D : figurines, Pokéballs, marques-pages, Hueforge, supports de manettes et figurines crochet. Chaque article est fabriqué à la commande.
Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et sont les plus fidèles possible. De légères variations de teinte ou d'aspect peuvent exister entre les produits photographiés et les articles livrés, inhérentes aux caractéristiques de l'impression 3D artisanale. Ces variations ne constituent pas un défaut.
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). MTS3D étant micro-entrepreneur non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI), la mention "TVA non applicable" s'applique.
MTS3D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées au prix en vigueur au moment de leur validation.
Les frais de livraison sont indiqués au moment du paiement et s'ajoutent au prix des produits, sauf si le montant total de la commande atteint le seuil de livraison gratuite (50 €).
Le processus de commande se déroule comme suit :
La vente n'est définitive qu'après confirmation du paiement. MTS3D se réserve le droit d'annuler toute commande suspecte ou en cas de rupture de stock exceptionnelle, avec remboursement intégral dans ce dernier cas.
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, par les moyens suivants :
MTS3D ne stocke aucune donnée bancaire. Les transactions sont traitées directement par Stripe et PayPal.
En cas d'échec ou de refus du paiement, la commande n'est pas enregistrée. Le client doit recommencer le processus.
Les modalités de livraison sont détaillées dans notre Politique de livraison. En résumé :
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Exception : conformément à l'article L221-28, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles personnalisés ou réalisés selon les spécifications du client.
Les modalités complètes sont disponibles dans notre Politique de remboursement.
Tous nos produits bénéficient des garanties légales obligatoires :
En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation, le remplacement ou le remboursement de l'article.
MTS3D ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés. Les produits sont destinés à un usage décoratif ou personnel et ne conviennent pas aux enfants de moins de 3 ans en raison de petites pièces potentielles.
La responsabilité de MTS3D est limitée au montant de la commande concernée.
L'ensemble des créations vendues sur mts3d.shop est réalisé artisanalement par MTS3D. Les modèles 3D utilisés sont soit créés par MTS3D, soit utilisés sous licence appropriée. Toute reproduction ou utilisation commerciale non autorisée des créations est interdite.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Vous pouvez nous contacter à contact@mts3d.shop.
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas d'échec de la réclamation auprès de notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Vous pouvez également utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents, le droit français étant applicable.
MTS3D se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.